Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIEVRE L'ETOILE
S.A. FLOURENT

Numéro de dépôt :
93479494
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque GENIEVRE L'ETOILE

Déposée le 2 août 1993 par la Société Anonyme (SA) FLOURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENIEVRE L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLOURENT domicilié(e) 30 rue Gambetta BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 501 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE - France.

La marque GENIEVRE L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIEVRE L'ETOILE est expirée depuis le 2 août 2003.

FLOURENT a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DU VERT GALANT , CALVADOS DU VERT GALANT , CB , CARTE BLANCHE , GENIEVRE P.P.


S.A. FLOURENT - 30 rue Gambetta BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France - SIREN 454501321


DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 17 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170464 - Publication au BOPI 1994-03-17

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Genièvre (eau-de-vie)